La navigation sur le site https://canisartois.fr est soumise aux présentes conditions d’utilisation. Les utilisateurs qui accèdent aux informations mises à disposition par CANISARTOIS sur son site Internet reconnaissent en avoir pris connaissance et les accepter.
Le site https://canisartois.fr est soumis au principe de protection du Droit d’Auteur, énoncé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il appartient exclusivement à l’entreprise CANISARTOIS ainsi qu’à son représentant légal, Monsieur Eric LOBIDEL.
L’intégralité du contenu présent sur ce site – design, textes, logos, scripts, images, icônes, etc. – est de ce fait protégée.
Aucune copie, reproduction, diffusion, modification ou transmission (par téléchargement, email, ou tout autre moyen de communication) même partielle (exceptée celle prévue à l’article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être entreprise sans l’autorisation formelle de l’entreprise CANISARTOIS.
Toutes les photos disponibles sur le site https://canisartois.fr sont sujettes aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être utilisées sans l’autorisation expresse de l’entreprise CANISARTOIS ainsi que de son représentant légal, Monsieur Eric LOBIDEL.
En parcourant ce site, l’internaute s’engage à ne pas entraver son bon fonctionnement par des actions malveillantes à l’encontre dudit site ou de son éditeur, telles que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques.
Les informations publiées sur ce site ne revêtent aucun caractère contractuel. La responsabilité de l’entreprise CANISARTOIS ne saurait être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.
Le contenu du site, incluant notamment les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos, et autres éléments distinctifs présents sur ce site, bénéficie de la protection des droits de propriété intellectuelle. La charte graphique , incluant les couleurs, typographies, et tout élément de design sont la propriété et l’œuvre de son dépositaire Mr Eric LOBIDEL depuis 2013.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, altération, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, est formellement interdite.
L’exploitation non autorisée du site ou de son contenu, ainsi que des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données, le cas échéant présentes sur le site https://canisartois.fr, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, qui transpose dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Par conséquent, toute reproduction ou extraction non autorisée engagerait la responsabilité de l’utilisateur.
Aucun utilisateur ou visiteur du site https://canisartois.fr ne peut établir un lien hypertexte en direction de ce site sans avoir obtenu au préalable l’autorisation expresse du directeur de publication, Monsieur Eric LOBIDEL.
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent involontairement s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site sont invités à procéder à toutes les vérifications nécessaires. CANISARTOIS se réserve le droit, sans préavis, d’apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ce site.
CANISARTOIS décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelle qu’en soit la cause. De plus, CANISARTOIS ne peut être tenu responsable des dommages ou virus susceptibles d’infecter le matériel informatique de l’utilisateur à la suite d’une utilisation ou d’un accès au site, ou suite au téléchargement de contenu provenant de ce site.
CANISARTOIS s’engage à respecter la confidentialité des informations personnelles collectées.
Les données personnelles recueillies sont utilisées afin d’améliorer l’expérience utilisateur et dans le but pour lequel elles ont été fournies, elles ne seront en aucun cas partagées avec des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur.
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur. En naviguant sur ce site, vous consentez à l’utilisation de cookies conformément à la politique de confidentialité.
CANISARTOIS s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies.
Le site https://canisartois.fr donne accès à d’autres sites via des liens hypertextes. CANISARTOIS n’étant pas le gestionnaire de ces sites, il ne peut par conséquent pas en contrôler leur contenu. En conséquence, CANISARTOIS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmissions de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Le référencement naturel, le référencement organique, le référencement local ou payant engagé par CANISARTOIS auprès de sites tiers n’engage pas sa responsabilité vis-à-vis de leurs contenus ou de leurs visuels.
Loi applicable et juridiction compétente
Le site https://canisartois.fr et les présentes mentions légales et conditions générales sont régies par le Droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de proximité de notre siège social.
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite aux formulaires présents sur ce site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à CANISARTOIS, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à CANISARTOIS.
Article 14.1 du règlement (UE) n° 524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013) : le lien électronique vers la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL). Article L.615-1 du code de la consommation : Adhésion à un médiateur. Articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation : Accès au médiateur : 49 Rue de Ponthieu 75008 PARIS – Mail : cm2c@cm2c.net
M. Eric LOBIDEL – N°19 Rue Paul Vaillant Couturier – 62750 Loos-en-Gohelle – France – Tel : 06 58 97 00 75
https://canisartois.fr
M. Eric LOBIDEL
RCS ARRAS 790920722RM59 – SIRET 79092072200028 – Certificat de Capacité A-D N°62-862 – CODE APE 9609Z – Habilitation Chiens de Catégories N°401-2023 – TVA non applicable – Article 293 B du CGI – Autorisation Transporteur N°FR62015T1 – TAV N°2005/11/005 – Déclaration d’Activité N°32620292762 auprès du Préfet de Région des Hauts-de-France – Organisme non assujetti à TVA – ✅Organisme de Formation Certifié Qualiopi N°F2152-1
HOSTINGER – INTERNATIONAL LTD – 61 Lordou Vironos Street – 6023 Larnaca – Chypre – Contact : https://www.hostinger.fr/contact